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Annexe A - Documentation du programme PAQ
1
3.3 Retrait de l’autorisation
1
Exemption 421.88
1
7.2 Intégration de la CRM à l’intérieur d’un PAQ
1
5.1 Cursus des instructeurs et des évaluateurs
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Chapitre 5 - Instructeurs et évaluateurs
1
Introduction
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Sujets
(-) Aviation
Services aériens commerciaux
523
Centre reference
487
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
10
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
428
Services généraux
360
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
36
Transport ferroviaire
21
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
113
2023
149
2022
83
(-) 2021
2020
368
2019
495
2018
254
2017
54
2016
32
(-) 2015
2014
44
(-) 2013
2012
84
2011
124
(-) 2010
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1242
Routier
33
Corporate
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
1192
Sujet
6
Service
1
Type
Guides
773
Éducation et sensibilisation
23
Licences
8
Alertes
5
Page
2
Règlements
2
Avis
1
Type