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Transports Canada
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Affichage de 291 à 298 sur 298 des éléments.
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Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Guide du demandeur - Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Modèle de budget de proposition de projet pour le programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Modèle de proposition de projet pour le Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
Directives d'application de Liquide Antigivrage d’Aéronefs de Type II, III et IV de la SAE - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2022-06
1
Annulé - EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 700.16(3) ET (4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Annulé - EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.16(1) DU
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30
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
211
Publications
13
Navigabilité des aéronefs
6
Sécurité des drones
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
69
Transport maritime
37
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programmes sans financement
1
Marchandises dangereuses
20
Campagnes
15
Initiatives
15
Transport ferroviaire
14
Transport routier
11
Marine
2
Date
2024
116
2023
145
(-) 2022
2021
173
2020
383
2019
462
2018
271
2017
60
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
252
Ferroviaire
10
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Service
5
Type
Guides
31
Éducation et sensibilisation
12
Octroi de subventions et de contributions
7
Alertes
6
Licences
4
Advisory Circular
2
Avis
1
CASA
1
Description du service
1
Règlements
1
Type