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Norme 921 - Petits aéronefs télépilotés en visibilité directe (VLOS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Jambe de flotteur avant de DHC-3 vulnérable aux fractures - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2019-01
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Vancouver Island Helicopters Ltd. est autorisée par la présente, en vertu de l’alinéa 702.22(2)a) du Règlement de l’aviation canadien
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.29(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
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Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 549/1B : Annexe A
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Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2004-01 : Tâche 2
1
Transports Canada sur Twitter
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L'ALINÉA 801.08B) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AINSI QUE DE L'ALINÉA 2.1B)(II), DU SOUS-ALINÉA 2.1D)(I)(B), DES ALINÉAS 2.1D)(II) ET 2.1E)(II), DES CONDITIONS 2 DU TABLEAU 2.3, DES ALINÉ...
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