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Affichage de 661 à 670 sur 750 des éléments.
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Table ronde dirigée par le ministre : Le renforcement de la sécurité des transports - Sommaire de la discussion
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)c), DU SOUS-ALINÉA 704.108(1)b)(i) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) et c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Table ronde dirigée par le ministre: Les voies navigables et les côtes - Document de discussion
1
Rapports de difficultés en service (RDS) - Moteur
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) AINSI QUE DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD (TP 12296) DÉCOULANT DE L'ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 521.158 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
ANALYSE DES SANCTIONS ET DES RÉGIMES CONNEXES POUR LES INFRACTIONS DES SERVICES FERROVIAIRES À L’ÉCHELLE MONDIALE
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
375
Publications
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Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Transport maritime
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(-) Services généraux
Lois et règlements
111
Consultations
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Transparence
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Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
54
Transport ferroviaire
35
Programmes
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Initiatives
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Marine
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2015
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2012
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2008
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2006
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22
0202
1
Catégorie
Aviation
522
Corporate
101
Maritime
38
Ferroviaire
18
Routier
11
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
92
Sujet
5
Service
2
Type
Guides
102
Consultations
55
Éducation et sensibilisation
36
Alertes
11
Documents promotionnels
5
Licences
5
Page
4
Discussion paper
3
Documents d’information
3
Règlements
3
Advisory Circular
2
Avis
2
E-binder
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
CASA
1
Description du service
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type