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Transports Canada
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Affichage de 91 à 100 sur 254 des éléments.
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Les neuf étapes de la consultation pour la révision de la Loi sur le TMD
1
Fournisseurs de contenants pour matières infectieuses, de petits contenants normalisés UN et de grands récipients pour vrac normalisés UN
1
Abrogé Article 7.32
1
Présentation du comité des associations sur le transport des marchandises dangereuses
1
Montréal
1
Accusé de réception
1
Présentation de la Modification no 6
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification : Nouveau-Brunswick
1
Partie 10
1
Edmonton
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Sujets
Aviation
373
Publications
25
Services aériens commerciaux
17
Navigabilité des aéronefs
10
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
206
(-) Services généraux
Lois et règlements
75
Transparence
33
Consultations
32
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
9
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Publications
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Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport maritime
76
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Circulaires d'information
24
Programmes
14
Initiatives
13
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Transport ferroviaire
12
Campagnes
5
Marine
5
Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Examens législatifs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
2024
100
2023
162
2022
94
(-) 2021
2020
112
2019
244
2018
89
(-) 2017
2016
123
2015
252
2014
26
2013
10
2012
37
2011
14
2010
38
(-) 2009
0202
1
Catégorie
TMD
93
Aviation
87
Corporate
28
Maritime
23
Ferroviaire
8
Routier
6
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
22
Sujet
2
Type
Guides
31
Consultations
27
Règlements
6
Documents d’information
2
E-binder
2
Éducation et sensibilisation
2
Page
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type