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Affichage de 661 à 670 sur 857 des éléments.
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AUTORISATION EN VERTU DU PARAGRAPHE 702.21(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIENET DU PARAGRAPHE 722.21(3) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
AUTORISATION ACCORDÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 705.82 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application du paragraphe 605.38 (1) du règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 705.173 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L’ALINÉA 3.4.2 D) DU Manuel d'exploitation tout temps (catégories II et III) (TP 1490)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 724.115(31)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL - EXPLOITATION D’UN SERVICE AÉRIEN DE NAVETTE – AVIONS
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 421.35(5) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CONDUITE ET DE L’ARTICLE 401.35 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATIO...
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
539
Publications
38
Services aériens commerciaux
29
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
271
Transport maritime
127
Sécurité maritime
89
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Inspection et certification des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
118
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
29
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
9
Importer un véhicule
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Conduire en toute sécurité
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
30
Transport ferroviaire
29
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
5
Date
2024
124
2023
143
2022
83
(-) 2021
2020
369
(-) 2019
2018
252
2017
54
2016
32
2015
199
2014
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2013
96
2012
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2011
124
2010
658
(-) 2009
2008
59
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181
2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
740
Routier
84
Surface
3
Corporate
2
Ferroviaire
2
Maritime
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
212
Sujet
15
Service
1
Type
Guides
247
Alertes
164
Éducation et sensibilisation
23
Licences
17
TSB Response
3
Page
2
Avis
1
Type