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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 298 des éléments.
Recherche
Développement durable à Transports Canada
1
Transports Canada et la Loi sur les frais de service
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Liste des consultants maritimes pour évaluer la stabilité des bâtiments
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 551 - Équipement d’aéronef et installation - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Obstruction de la visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 02/2020
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
44
Sécurité des drones
23
Navigabilité des aéronefs
18
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
107
Lois et règlements
56
Consultations
44
Galerie de vidéos
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Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Marchandises dangereuses
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Transport routier
76
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
49
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Initiatives
16
Campagnes
15
Transport ferroviaire
14
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
130
(-) 2023
2022
107
(-) 2021
2020
189
2019
277
2018
131
2017
108
2016
146
2015
245
2014
46
2013
191
2012
57
2011
29
2010
231
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Maritime
87
Corporate
54
Aviation
52
TMD
10
Ferroviaire
9
Routier
9
Surface
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
71
Type
E-binder
61
Consultations
36
Guides
8
Page
5
Éducation et sensibilisation
4
Règlements
4
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Audit et évaluation
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type