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Introduction
1
4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 723.22(1)(a) ET (b) ET 723.22(2)f) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL DÉCOULANT DES PARAGRAPHES 703.22(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Services aériens commerciaux
539
Centre reference
204
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
63
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
10
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
295
Services généraux
160
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
6
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
39
Marchandises dangereuses
37
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
124
2023
143
2022
83
(-) 2021
2020
368
2019
494
2018
252
2017
54
2016
32
2015
199
(-) 2014
2013
96
(-) 2012
2011
124
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
896
Routier
33
Corporate
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1185
(-) Page
Sujet
6
Service
1
Type
Guides
758
Éducation et sensibilisation
23
Licences
9
Alertes
6
Page
2
Avis
1
Type