Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 91 à 100 sur 1136 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L'ALINÉA 801.08B) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AINSI QUE DE L'ALINÉA 2.1B)(II), DU SOUS-ALINÉA 2.1D)(I)(B), DES ALINÉAS 2.1D)(II) ET 2.1E)(II), DES CONDITIONS 2 DU TABLEAU 2.3, DES ALINÉ...
1
Exemption de l’application de la sous-section 7.6.3(2), pratiques de lutte contre l’incendie, de l’annuelle partie 7 de la norme de formation des agents de bord (TP 12296) établie en vertu du paragraphe 705.124(1) et de la division 705.124(2)b)(iv)(C) ...
1
Exemption de l’application des alinéas 724.33(2)i) et 725.40(2)i) des Normes de service aérien commercial établies en vertu des paragraphes 704.33(4) et 705.40(3) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.145a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'APPENDICE A (28) DU PARAGRAPHE 625.85(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DU PARAGRAPHE 421.30(5) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES À L’ENTRAÎNEMENT EN VOL PRIS EN VERTU DU PARAGRAPHE 401.06(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page courante
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
415
Services aériens commerciaux
73
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Sécurité des drones
17
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
324
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
275
Marchandises dangereuses
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Transport routier
52
Transport ferroviaire
29
Initiatives
25
Marine
14
Programmes
14
Campagnes
11
Publications
1
Date
2024
159
2023
151
2022
109
(-) 2021
(-) 2020
2019
536
2018
318
2017
99
(-) 2016
2015
220
2014
79
(-) 2013
2012
119
(-) 2011
2010
852
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
719
Maritime
383
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
296
Sujet
12
Service
3
Type
Guides
378
Alertes
69
Page
65
Éducation et sensibilisation
29
Licences
11
TSB Response
4
Avis
1
Consultations
1
Formulaires
1
Type