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Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Environnement arctique
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Les formulaires
1
Programme du registre des gens de mer, de contributions et de cession des fonctions d'urgence en mer (FUM)
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Fiche des renseignements personnels
1
Fiche d’exercice d’urgence
1
Entrée d’eau
1
5 Mesures, analyses et améliorations
1
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Sujets
Aviation
350
Centre reference
216
Services aériens commerciaux
44
Publications
24
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
226
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
105
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
16
Initiatives
13
Transport ferroviaire
11
Programmes
8
Campagnes
6
Marine
2
Date
2024
52
2023
44
2022
38
(-) 2021
2020
119
2019
102
2018
88
2017
46
2016
59
2015
21
2014
35
(-) 2013
2012
35
(-) 2011
2010
194
Catégorie
Maritime
230
Aviation
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
74
Service
1
Type
Consultations
1
Guides
1
Page
1
Type