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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 79 des éléments.
Recherche
Journée de la sécurité des drones
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Modifications provisoires aux demandes de tolérance et de dérogation aux calendriers de maintenance des petits aéronefs privés en raison de la pandémie COVID-19
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Admissibilité et critères
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Sujets
Aviation
356
Services généraux
251
Transport maritime
151
Marchandises dangereuses
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
55
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Programmes
29
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
22
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
16
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
4
Date
2024
18
2023
14
(-) 2022
(-) 2021
2020
24
2019
23
2018
12
2017
3
(-) 2016
2015
4
2014
4
2013
3
2012
21
(-) 2011
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
28
Aviation
17
Corporate
6
Maritime
6
Surface
1
Type de contenu
Publication
130
(-) Page
Sujet
3
Type
Guides
7
Avis
3
Recherche
3
Consultations
2
Demande de service
2
Éducation et sensibilisation
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Page
2
TSB Response
1
Type