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Transports Canada
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Affichage de 241 à 246 sur 246 des éléments.
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
1
Déclaration commune sur l’exploitation de l’espace aérien supérieur
1
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Sujets
Aviation
368
Centre reference
165
Services aériens commerciaux
47
Publications
44
Sécurité des drones
23
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Certification des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
107
Lois et règlements
56
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
94
Transport routier
76
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Marchandises dangereuses
31
Initiatives
16
Transport ferroviaire
13
Campagnes
12
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
94
(-) 2023
2022
75
(-) 2021
2020
132
2019
192
2018
54
2017
66
2016
87
2015
225
2014
11
2013
9
2012
24
(-) 2011
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
68
Corporate
53
Maritime
31
TMD
10
Ferroviaire
9
Routier
9
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
51
Service
16
Sujet
1
Type
E-binder
61
Consultations
36
Guides
19
Éducation et sensibilisation
3
Page
3
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Règlements
2
Audit et évaluation
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Description organisationnelle
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type