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5 Mesures, analyses et améliorations
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Introduction
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3 Gestion des ressources
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Ravitaillement en carburant
1
Brevets/certificats de l’équipage - Aperçu
1
Abandon de navire
1
Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)
1
Partenaires et liens connexes
1
Registre du nombre de personnes à bord
1
Programme d'entretien (modèle)
1
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Sujets
Aviation
252
Centre reference
128
Services aériens commerciaux
40
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
43
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
15
Initiatives
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Campagnes
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Marine
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Date
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2020
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Catégorie
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Surface
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Type de contenu
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Sujet
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