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Hydravions flotteurs
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Normes d'inspection et d'exploitation
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Fiche des renseignements personnels
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Fiche d’exercice d’urgence
1
Entrée d’eau
1
5 Mesures, analyses et améliorations
1
Introduction
1
3 Gestion des ressources
1
Ravitaillement en carburant
… poste de ravitaillement est dégagée. 3 Éteindre la flamme
pilote
des réfrigérateurs à gaz. 4 Mettre l’interrupteur de …
1
Brevets/certificats de l’équipage - Aperçu
1
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Aviation commerciale et d'affaires
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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(-) Transport de passagers
Publications
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Bulletins de la sécurité des navires
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Liste des règlements
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Programmes
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Transport ferroviaire
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Campagnes
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Marine
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
24
2023
29
2022
30
(-) 2021
2020
42
2019
71
2018
60
2017
39
2016
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2015
19
2014
35
2013
182
2012
33
(-) 2011
2010
172
Catégorie
Maritime
41
Aviation
1
Type de contenu
Publication
47
(-) Page
Type
Guides
1
Type