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Utiliser votre drone de façon sécuritaire et légale
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Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Annexe A
1
Guides d'étude et de référence/Spécimens d'examen
1
Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
1
Directives visant le personnel - Parachutisme en vue d'exécuter des sauts en parachute au-dessus ou à l'intérieur d'une zone bâtie ou d'un rassemblement de personnes en plein air
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Faire une demande de financement au PAIA
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Transport ferroviaire
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Marine
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Publications
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Date
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2022
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2020
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2017
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2011
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2006
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2005
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2004
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2003
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2002
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Catégorie
Aviation
316
Maritime
93
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
149
Service
17
Sujet
9
Type
Guides
168
Éducation et sensibilisation
49
Alertes
10
Licences
6
Page
6
Avis
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CASA
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Règlements
3
Advisory Circular
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Consultations
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Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Type