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Affichage de 21 à 30 sur 347 des éléments.
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Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-009
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) ET DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD TP 12296 DÉCOULANT DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)c), DU SOUS-ALINÉA 704.108(1)b)(i) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) et c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
163
Publications
37
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
250
Services généraux
168
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
53
Programmes
29
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
22
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Marchandises dangereuses
27
(-) Transport ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Campagnes
20
Marine
4
Date
2024
109
2023
120
(-) 2022
(-) 2021
2020
378
2019
460
2018
253
2017
57
2016
41
2015
203
2014
48
(-) 2013
2012
105
2011
124
2010
664
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
277
Ferroviaire
24
Maritime
5
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
176
Sujet
5
Service
2
Type
Guides
93
Éducation et sensibilisation
37
Alertes
11
Avis
5
Licences
5
Page
4
Recherche
3
Advisory Circular
2
CASA
1
Consultations
1
Description du service
1
Règlements
1
Type