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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
Recherche
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 3.0 Avions ultra-légers de type évolué
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir - TP 15048
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Sujets
Aviation
298
Centre reference
164
Publications
37
Sécurité des drones
16
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aéronefs ultra-légers
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
251
Sécurité maritime
232
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
169
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
56
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
27
Transport ferroviaire
25
Campagnes
20
Marine
4
Consultation publique sur le projet de construction de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
3
Rapports d'évaluation
3
Recherche sur les wagons-citernes
2
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Rapports de la vérification interne
1
Recherche sur les interventions d’urgence
1
Date
2024
7
2023
6
(-) 2022
(-) 2021
2020
46
2019
8
2018
12
2017
2
2016
1
2015
3
(-) 2013
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
6
Type de contenu
(-) Page
Sujet
1
Type
Guides
6
Type