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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
104
Publications
25
Services aériens commerciaux
17
Navigabilité des aéronefs
10
Sécurité des drones
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Services généraux
164
Transport maritime
111
Marchandises dangereuses
49
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
15
Programmes
14
(-) Programmes de financement
Fonds national des corridors commerciaux
2
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
2
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
2
Programmes de bateaux abandonnés
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
13
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
2024
102
2023
129
2022
82
(-) 2021
2020
363
2019
450
2018
242
(-) 2017
2016
32
2015
199
(-) 2014
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
208
Corporate
2
Ferroviaire
2
Maritime
2
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
64
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
73
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Licences
3
Page
2
Règlements
2
Avis
1
Description du service
1
Type