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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 34 des éléments.
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Passages à niveau publics
1
Passages à niveau privés
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Lois
1
Programme de l’initiative d’adaptation des transports dans le Nord
1
Inventaire des passages à niveau
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
Lignes directrices
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2014)
1
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Sujets
Aviation
616
Centre reference
390
Publications
38
Services aériens commerciaux
29
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
281
Transport maritime
162
Transport routier
98
Marchandises dangereuses
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Passages à niveau
5
Sécurité ferroviaire
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Publications
2
Programmes
30
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
5
Date
2024
6
2023
6
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14
(-) 2021
2020
10
(-) 2019
2018
12
2017
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2016
9
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4
(-) 2014
2013
3
2012
21
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
29
Surface
2
Aviation
1
Corporate
1
Type de contenu
Publication
111
(-) Page
Sujet
3
Type
Type