Lignes directrices

Transports Canada a élaboré diverses lignes directrices. Certaines lignes directrices aident les compagnies et autres demandeurs à naviguer dans le processus réglementaire pour diverses soumissions. D’autres complètent les cadres réglementaires de la sécurité ferroviaire en fournissant des conseils et en promouvant les pratiques exemplaires.

Vous trouverez ci-dessous une liste des lignes directrices.

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Titre Description Type Approuvé Publiée
Guide sur les passages à niveau Guide sur les passages à niveau. Ce document vise à fournir une orientation sur les pratiques exemplaires en matière d'ingénierie et les exigences relatives à la sécurité aux passages à niveau ou à proximité de ceux-ci. Il doit également servir de complément aux exigences figurant dans le Règlement sur les passages à niveau (RPN) et, par conséquent, aux Normes sur les passages à niveau (NPN) y étant incorporées par renvoi conformément à la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF). Ligne directrice
Pratiques exemplaires concernant la formation sur la gestion des ressources en équipe La gestion des ressources en équipe, de l’anglais Crew Resource Management (CRM), est un ensemble de procédures axées sur la gestion des risques et des erreurs, la communication, la connaissance de la situation, la prise de décision et les compétences en leadership dans des milieux où l’erreur humaine peut avoir des conséquences sur la sécurité. La formation des employées et des employés aux principes de gestion des ressources en équipe réduira le risque d'erreur humaine. Le présent document identifie donc les meilleures pratiques relatives aux thèmes et aux méthodes de formation, ainsi que d'autres meilleures pratiques. Ligne directrice
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau Le présent guide vise à offrir aux intervenants (autorités responsables du service de voirie, autorités privées et compagnies de chemin de fer) des conseils et des lignes directrices techniques afin de déterminer les lignes de visibilité minimales requises aux passages à niveau. Ligne directrice
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6 Les présentes directives/instructions visent à aider les compagnies de chemin de fer à transmettre des données complètes de haute qualité dans les délais prescrits. Ligne directrice
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton Ligne directrice
Règlement sur les passages à niveau : ce que vous devez savoir En vertu du Règlement sur les passages à niveau, les compagnies de chemin de fer, les autorités responsables du service de voirie (provinces, municipalités et conseils de bande) et les autorités privées (agriculteurs, entreprises commerciales ou particuliers) se partagent la responsabilité de la gestion de la sécurité aux passages à niveau de compétence fédérale. Ligne directrice
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie Ce guide énonce les objectifs réglementaires et fournit des explications, des directives et des exemples en vue d'aider les compagnies de chemin de fer et les compagnies de chemin de fer locales à concevoir et à exécuter leur système de gestion de la sécurité ferroviaire (SGS) pour satisfaire aux exigences du Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire (Règlement). Ligne directrice
Lignes directrices sur l'exploitation des locomotives avec loco-commande Ces lignes directrices font la promotion des pratiques exemplaires de l'industrie et fournissent aux compagnies de chemin de fer sous réglementation fédérale, ainsi qu'à celles qui fournissent des services aux compagnies de chemin de fer, des directives concernant l'utilisation sécuritaire des locomotives avec loco-commande (LLC). Ligne directrice
Demandez l’interdiction du sifflet à un passage à niveau public L'emploi du sifflet est une façon importante d'assurer la sécurité des automobilistes, des cyclistes et des piétons. Tous les trains doivent utiliser leur sifflet à l'approche d'un passage à niveau public conformément au Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada.

Dans certaines situations, le sifflet peut être désagréable pour les résidents qui demeurent à proximité des passages à niveau et les municipalités peuvent souhaiter l'abolir afin que les résidents ne soient plus incommodés par le bruit associé à son usage.
Ligne directrice
Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts L'objectif du manuel de référence vise à fournir aux compagnies de chemin de fer un guide pour l'élaboration de leur programme de gestion de la sécurité des ponts (PGSP) et à promouvoir des pratiques exemplaires en matière de gestion des ponts. Ligne directrice