Octobre 2024
Table des matières
- Avant-propos
- Partie A – Généralités
- 0.1 - Définitions
- 0.2 - Portée
- 0.3 - Application
- 0.4 - Responsabilité
- Partie B – Compétences et désignation des personnes responsables
- 1.1 – Portée
- 1.2 – Responsabilité de la gestion de la sécurité des ponceaux
- 1.3 – Ingénieur ferroviaire
- 1.4 – Inspecteur de ponceaux
- 1.5 – Désignation de personnes
- Partie C – Inspection des ponceaux
- 2.1 – Portée
- 2.2 – Inventaire des ponceaux
- 2.3 – Types d’inspection
- 2.4 – Procédures d’inspection des ponceaux et fréquence d’inspection
- 2.5 – Registres d’inspection des ponceaux
- 2.6 – Examen des rapports d’inspection des ponceaux
- 2.7 – Examen de niveau supérieur
- 2.8 – Détermination des risques liés aux ponceaux
- Partie D – Conception, construction et entretien des ponceaux
- 3.1 – Portée
- 3.2 – Procédures de conception, de construction et d’entretien des ponceaux
- 3.3 – Remplacement et réparation de ponceaux existants
- Partie E – Documents, registres et évaluation du PGSP
- 4.1 – Portée
- 4.2 – Surveillance et évaluation du PGSP
- 4.3 – Vérification de la sécurité des ponceaux
- 4.4 – Documents et registres
- Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
- 5.1 – Portée
- 5.2 – Travaux d’ingénierie relatifs aux ponceaux
- 5.3 – Travaux d’ingénierie réalisés par des personnes autres que des ingénieurs
