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Phase I
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Version PDF
1
Évaluation environnementale stratégique
1
Cadre réglementaire
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
18
Services aériens commerciaux
15
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
84
Certification des gens de mer
4
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
76
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Marchandises dangereuses
37
Programmes
35
Transport ferroviaire
17
Initiatives
16
Campagnes
15
Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
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Date
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2022
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(-) 2021
2020
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2019
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89
2017
48
2016
60
2015
24
(-) 2014
2013
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2012
47
2011
26
2010
241
Catégorie
Maritime
93
Aviation
9
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
45
Sujet
1
Type
Guides
9
Page
2
Règlements
2
Avis
1
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Type