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Incursions sur piste
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Sorties de piste
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Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Acceptation d’une inspection à flot pour remplacer une mise en cale sèche
1
Acceptation des autres exigences de construction applicables aux petits bâtiments
1
Sécurité maritime - Contactez-nous
1
Polluants marins sous emballage
1
Campagne d’inspection concentrée (CIC)
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité maritime au Canada
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Acheter un bateau
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Maritime
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Aviation
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Type de contenu
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Publication
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Service
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Guides
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