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Transports Canada
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Affichage de 321 à 328 sur 328 des éléments.
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Vie privée et drones
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Partie V, Norme 571, Appendice A - Critères pour la classification de modifications et de réparations
1
Partie V, Norme 571 - Maintenance - Table de matières
1
Norme 821 - Espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
327
Centre reference
132
Publications
23
Services aériens commerciaux
22
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
262
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
52
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
Initiatives
13
Transport ferroviaire
12
(-) Sécurité ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
85
2023
146
2022
74
(-) 2021
2020
91
2019
191
2018
57
2017
65
2016
89
(-) 2015
2014
13
2013
9
2012
27
2011
5
2010
43
2009
3
0202
1
Catégorie
Aviation
257
Corporate
21
Maritime
20
Ferroviaire
12
Routier
6
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
6
Sujet
2
Type
Consultations
25
Guides
13
Règlements
10
Documents d’information
2
E-binder
2
Éducation et sensibilisation
2
Page
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Transition binder
1
Type