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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 259 des éléments.
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MESURES DU RENDEMENT DES PORTS : IDENTIFICATION, RÉSUMÉ ET ÉVALUATION DES MESURES DE FLUIDITÉ ET DE CONGESTION DES PORTS
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES POUR SOUTENIR, PROTÉGER ET ENCOURAGER LES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN EN RÉGIONS ÉLOIGNÉES
1
APERÇU ET PERSPECTIVES À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS INTERURBAINS
1
TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
Avis du gouvernement
1
Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
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2011
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2010
43
2009
3
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1
Catégorie
Corporate
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Ferroviaire
37
Maritime
34
Routier
11
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
88
Sujet
1
Type
Consultations
40
Guides
6
TSB Response
5
Discussion paper
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Règlements
2
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
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Documents promotionnels
1
Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
1
Type