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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Exemption de l’application des alinéas 724.33(2)i) et 725.40(2)i) des Normes de service aérien commercial établies en vertu des paragraphes 704.33(4) et 705.40(3) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
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Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
111
Transparence
107
Consultations
47
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
(-) Aviation
Centre reference
104
Publications
44
Sécurité des drones
23
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
108
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
76
Centre d’innovation
59
Marchandises dangereuses
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Transport ferroviaire
22
Initiatives
16
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
3
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
223
(-) 2023
2022
188
(-) 2021
2020
544
2019
678
2018
372
2017
145
(-) 2016
2015
351
2014
90
2013
285
2012
139
2011
151
2010
889
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
296
Maritime
154
Corporate
122
Ferroviaire
12
Routier
11
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
173
Service
17
Sujet
9
Type
Guides
117
E-binder
61
Éducation et sensibilisation
51
Consultations
39
Alertes
9
Demande de service
7
Page
7
Licences
6
Règlements
5
CASA
4
Matériel promotionnel - campagnes
4
Advisory Circular
2
Avis
2
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Audit et évaluation
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Description organisationnelle
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type