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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 214 des éléments.
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Liste des lois de transport maritime
1
LA PERTINENCE DE LA DISPOSITION SUR LES TRANSPORTEURS PUBLICS DANS LE CONTEXTE DES CONCEPTS DE L’« APPROBATION DU PUBLIC » ET DE LA RÉGLEMENTATION SOCIALE : PRIORITÉS CLÉS, COMPLEXITÉ ET LÉGITIMITÉ CONCERNANT LA GOUVERNANCE ET LA POLITIQUE DE TRANSPORT...
1
Énoncé de partenariat en matière de réglementation émis par le Conseil Canada–États-Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et le département des Transports des États-Unis
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Sécurité et sûreté maritimes : Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
Corrections au Guide des mesures d'urgence
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Sommaire des modifications du GMU2020 au GMU2024
1
INNOVATION TECHNOLOGIQUE POUR LA CHAÎNE D’APPROVISIONNEMENT
1
COMPRENDRE L’ASIE EN 2030 ET LES CONSÉQUENCES POUR LA POLITIQUE CANADIENNE SUR LES TRANSPORTS
1
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Sujets
Aviation
267
Services généraux
261
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
73
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
48
Transparence
26
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
5
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
149
Transport routier
64
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
10
Contenants
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Publications
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Programmes
25
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
7
Sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Campagnes
18
Initiatives
14
Marine
7
Publications
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
32
2022
43
(-) 2021
2020
46
2019
139
2018
62
2017
62
(-) 2016
2015
250
2014
28
2013
6
2012
58
2011
10
2010
42
2009
57
Catégorie
Aviation
73
TMD
53
Corporate
47
Ferroviaire
22
Maritime
5
Routier
5
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
89
Service
6
Type
Guides
6
Règlements
4
Funding
2
Consultations
1
Lois
1
Octroi de subventions et de contributions
1
TSB Response
1
Type