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Transports Canada
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Recherche
Transport des marchandises dangereuses
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Exigences de rapport
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
64
Publications
25
Services aériens commerciaux
17
Navigabilité des aéronefs
10
Sécurité des drones
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
153
Transport maritime
76
Sécurité maritime
58
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Sécurité maritime au Canada
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Contenants
1
Publications
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
14
Initiatives
13
Transport ferroviaire
11
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
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2023
163
2022
103
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2020
391
2019
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2018
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2016
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2015
227
2014
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2013
97
2012
99
2011
133
2010
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2009
247
2008
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2007
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2006
332
2005
39
2004
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2003
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Catégorie
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164
Routier
33
TMD
33
Corporate
2
Maritime
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
75
Sujet
6
Service
1
Type
Guides
70
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Licences
2
Page
2
Règlements
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Avis
1
Description du service
1
Type