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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 164 des éléments.
Recherche
Services aux Canadiens
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Loi sur la sûreté du transport maritime (1994, ch. 40)
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
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Centre reference
64
Publications
25
Services aériens commerciaux
17
Navigabilité des aéronefs
10
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
75
Transparence
33
Consultations
32
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
76
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
CANUTEC
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Contenants
1
(-) Publications
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
14
Initiatives
13
Transport ferroviaire
11
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
2024
86
2023
149
2022
80
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2020
92
2019
190
2018
54
(-) 2017
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
5
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
86
Corporate
26
Maritime
23
Ferroviaire
8
TMD
7
Routier
6
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
7
Sujet
2
Type
Guides
31
Consultations
27
Règlements
6
Documents d’information
2
E-binder
2
Éducation et sensibilisation
2
Page
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type