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Transports Canada
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Conception, construction et entretien des bâtiments
1
Soumettre une déclaration de conformité
1
Catalogues des produits approuvés pour l’industrie maritime
1
Règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : Critères d’un « moteur identique » BSN No 05/2015
1
Report de la saison canadienne des navires de croisière pour les navires capables de transporter 500 personnes ou plus jusqu'au 1er juillet 2020 - BSN No.: 05/2020
1
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique - BSN No : 05/2018
1
Lignes directrices pour l’hivernage de bâtiments transportant des hydrocarbures ou des substances liquides nocives dans les eaux de compétence canadienne - TP 15295 - BSN No : 02/2018
1
Services au comptoir - BSN No.: 08/2020
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac - BSN No : 03/2018
1
Moteurs diesel marins installés dans les petits bâtiments canadiens - BSN No : 04/2018
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Sujets
Aviation
601
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
98
Permis et immatriculation des bâtiments
50
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
138
Marchandises dangereuses
57
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
4
Programme de financement de la participation communautaire
2
Programme de protection de la navigation
1
Examens législatifs
30
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Sécurité ferroviaire
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Publications
1
Transport routier
20
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
17
Initiatives
12
Campagnes
5
Infrastructure
1
Publications
1
Date
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68
2021
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2019
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2017
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2016
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2014
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2013
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2012
56
2011
24
2010
200
2009
1
Catégorie
Maritime
173
Routier
24
Ferroviaire
23
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
58
Service
7
Sujet
5
Type
Page
59
TSB Response
7
Éducation et sensibilisation
6
Type