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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Préparation et intervention du Canada en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses par des navires : document de discussion
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes : document de discussion
1
Gestion proactive des navires : document de travail
1
Modifications législatives potentielles pour renforcer la protection du milieu marin et intensifier les interventions
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
373
Centre reference
220
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Publications
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Sécurité des drones
11
Services aériens commerciaux
10
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
145
Transport maritime
108
Transport routier
55
Marchandises dangereuses
41
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
37
Examens législatifs
30
Transport ferroviaire
20
Initiatives
13
(-) Marine
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
6
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
5
2023
5
2022
2
(-) 2021
2020
12
2019
7
(-) 2018
2017
3
Catégorie
Maritime
7
Aviation
1
Type de contenu
(-) Page
Type
Consultations
1
Guides
1
Type