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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 43 des éléments.
Recherche
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Collecte électronique de statistiques sur le transport aérien
1
Passages à niveau publics
1
Présentation d’une demande au Fonds national des corridors commerciaux : Appel continu à des projets de diversification commerciale
1
Passages à niveau privés
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Programme de bateaux abandonnés
1
Programme de bateaux abandonnés : Projets approuvés
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme de promotion de la connectivité et l’automatisation du système de transports
1
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Sujets
Aviation
572
Centre reference
350
Publications
38
Services aériens commerciaux
29
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Transport de passagers
Lignes directrices sur la collecte de données
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
270
Transport maritime
127
Transport routier
98
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
30
(-) Programmes de financement
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
6
Fonds national des corridors commerciaux
2
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
2
Programmes de bateaux abandonnés
1
Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Passages à niveau
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Sécurité ferroviaire
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Publications
2
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
5
Date
2024
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2020
13
(-) 2019
2018
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2017
7
2016
9
2015
4
2014
4
2013
3
2012
21
2011
1
2010
8
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
31
Surface
5
Aviation
2
Maritime
2
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
88
(-) Page
Sujet
3
Type
Guides
2
Type