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Affichage de 641 à 650 sur 774 des éléments.
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Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Statut d’envol inexact transmis par les transpondeurs et son effet sur les systèmes de surveillance des pistes et d’alerte de conflit - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-03
1
Mise en application de nouvelles recommandations de formation sur B-737 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-05
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-006
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
258
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
37
Publications
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
23
Sécurité des drones
23
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
253
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
89
Permis et immatriculation des bâtiments
53
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport routier
71
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Dispositifs de consignation électronique
11
Importer un véhicule
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
(-) Sécurité des autobus scolaires
Statistiques et données
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Marchandises dangereuses
41
Programmes
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Initiatives
26
Campagnes
23
Transport ferroviaire
21
Marine
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Publications
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2017
99
2016
91
2015
220
2014
79
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2012
119
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148
2010
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191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
560
Maritime
166
Corporate
3
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
46
Sujet
15
Service
4
Type
Guides
339
Alertes
71
Page
65
Éducation et sensibilisation
30
Licences
15
TSB Response
5
Description du service
3
Politiques
3
Formulaires
2
Règlements
2
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1
Avis
1
CASA
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