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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020
1
Comparution du ministre Garneau, le 12 mars 2020 au Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes concernant la certification des aéronefs
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La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
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Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
(-) Services généraux
Transparence
3
Lois et règlements
2
Marine
2
Date
2024
2
2022
1
(-) 2021
(-) 2020
2017
4
2015
8
Catégorie
Corporate
3
Aviation
2
Type de contenu
(-) Page
Type
Consultations
49
Page
13
Guides
6
(-) Briefing binder
Documents d’information
2
E-binder
2
Politiques
2
(-) Règlements
Contactez-nous
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type