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Transports Canada
Recherche
Affichage de 51 à 59 sur 59 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) No 500-029
1
Circulaire d'information (CI) No 300-021
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-011
1
Circulaire d'information (CI) N° 102-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-006
1
Circulaire d'information (CI) Nº 561-004
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-011
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-004
1
Pagination
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Sujets
Aviation
303
Centre reference
110
(-) Circulaires d'information
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Avis de navigabilité
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
38
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Services aériens commerciaux
15
Immatriculation et location des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Services généraux
240
Transport maritime
124
Transport routier
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
66
Programmes
43
Marchandises dangereuses
39
Campagnes
33
Initiatives
29
Transport ferroviaire
26
Marine
8
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
10
(-) 2022
(-) 2021
2020
11
2019
19
2018
123
2017
1
2012
1
2011
2
2010
8
Catégorie
Aviation
50
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
44
Advisory Circular
3
Description du service
1
Type