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Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
1
Guides de test en vol
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir - TP 15048
1
Publications d'aviation
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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159
Consultations
60
(-) Lois et règlements
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Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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Lois
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Transports Canada au service des Canadiens
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Galerie de vidéos
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Politiques
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
54
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
26
Transport ferroviaire
22
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
16
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
4
Date
2024
203
2023
159
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
567
2018
331
2017
114
2016
144
2015
345
2014
88
2013
278
2012
139
2011
148
2010
887
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
187
Maritime
61
Corporate
5
Routier
2
Surface
2
Ferroviaire
1
TMD
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
24
Sujet
8
Service
2
Type
Guides
83
Éducation et sensibilisation
35
Alertes
11
Licences
5
Page
3
Règlements
3
Advisory Circular
2
Avis
2
Demande de service
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
CASA
1
Consultations
1
Description du service
1
Discussion paper
1
Lois
1
Type