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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 54 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Espace aérien supérieur de l’atlantic nord (NAT HLA) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2019-10
1
Avis de difficultés en service
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
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Sujets
Aviation
202
Centre reference
77
Circulaires d'information
44
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
36
Sécurité des drones
16
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
160
Transport maritime
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
55
Liste des règlements
41
(-) Programmes
Programmes de financement
15
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programmes sans financement
1
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
26
Transport ferroviaire
22
Campagnes
20
Marine
4
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Date
2024
18
2023
38
(-) 2022
(-) 2021
2020
78
2019
182
2018
32
2017
6
2012
1
Catégorie
Aviation
28
Ferroviaire
12
Corporate
3
Routier
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Service
5
Sujet
1
Type
Alertes
11
Octroi de subventions et de contributions
7
Guides
5
Avis
1
CASA
1
Type