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Transports Canada
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Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Rapports financiers de Transports Canada
1
Rapports d'évaluation
1
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
15
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Consultations
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Galerie de vidéos
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Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
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Transport routier
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
49
Certification des gens de mer
4
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
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Marchandises dangereuses
22
Initiatives
16
Campagnes
15
Transport ferroviaire
13
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
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Date
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2017
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2015
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2013
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2012
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2011
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2010
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2009
2
0202
1
Catégorie
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Maritime
88
Corporate
53
Routier
10
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
75
Sujet
1
Type
E-binder
61
Consultations
37
Guides
17
Page
5
Éducation et sensibilisation
4
Règlements
4
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Audit et évaluation
1
Avis
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type