Rapports d'évaluation

De : Transports Canada

Couvrant une grande variété de questions liées au transport, nos rapports d'évaluation formulent des recommandations visant à aider à concevoir et à offrir des programmes et services fédéraux responsables, axés sur les résultats et répondant aux besoins des citoyens canadiens.

Vous trouverez ci-dessous des liens vers nos rapports d'évaluation de 2011 à aujourd'hui.

Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices

2024-2025

Évaluation du Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs

2023-2024

Mise à jour de l’évaluation de la subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs

Évaluation horizontale du Plan de protection des océans

Examen des leçons tirées du Programme de services aériens en région éloignée (PSARÉ)

2022-2023

Évaluation du programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires

Évaluation des activités de surveillance de la sécurité ferroviaire

Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté

2021-2022

Évaluation du programme de transfert des installations portuaires

Évaluation horizontale du système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes : leçons tirées

Évaluation des Initiatives d'adaptation et de résilience des transports

2020-2021

Évaluation du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire

2019-2020

Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile

Évaluation du Programme de contributions pour les services de traversier

2018-2019

Évaluation du programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs

2017-2018

Centre et entrepôt des Services de soutien opérationnel (SSO) de Transports Canada – Options et considérations

2016-2017

Examen de la mise en œuvre horizontale de l’initiative de classe mondiale de prévention, de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires

Rapport

Évaluation de l’Initiative de la Porte et du Corridor de l’Asie-Pacifique et du Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers

Évaluation de la recherche et du développement sur le transport ferroviaire du Centre de développement des transports

Rapport

Évaluation de la subvention de Transports Canada à l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) pour le Programme de développement coopératif de la sécurité opérationnelle et de maintien de la navigabilité (COSCAP)

Évaluation de la contribution de Transports Canada au Programme de bourses pour le Groupe de recherches sur les transports au Canada

Évaluation du Programme de subvention au fonctionnement et à l’entretien (PSFE) des aéroports

Évaluation du programme de Transports Canada des paiements à d’autres gouvernements ou organismes internationaux au titre de l’exploitation et de l’entretien des aéroports, des installations de navigation aérienne et des voies aériennes (également appelé programme des accords DAN/ISL)

Évaluation du centre d’essais pour véhicules automobiles

Rapport

2015-2016

Les rapports antérieurs d’évaluation énumérés ci-dessous sont disponibles sur demande. Veuillez communiquer avec le bureau des Services de vérification, d’évaluation et de conseils pour obtenir de l’aide afin de recevoir les documents dans un format PDF.

Services de vérification, d’évaluation et de conseils (sylvie.bedard@tc.gc.ca)
Transports Canada
330, rue Sparks, 26e étage
Ottawa (Ontario) K1A 0N5
Téléphone : 613-323-4316
Téléimprimeur (ATS) : 613 993-5146