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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 74 des éléments.
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Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
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Sujets
Aviation
245
Centre reference
83
Publications
44
Sécurité des drones
23
Navigabilité des aéronefs
17
Services aériens commerciaux
14
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
223
Transport routier
76
Transport maritime
70
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
43
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Sécurité nautique
1
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Marchandises dangereuses
22
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
13
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Transport ferroviaire
13
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
32
(-) 2023
2022
46
(-) 2021
2020
98
2019
79
2018
70
2017
40
2016
60
2015
22
2014
35
2013
182
2012
45
2011
26
2010
217
Catégorie
Maritime
44
Aviation
19
Corporate
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
25
Sujet
1
Type
Guides
10
Avis
3
Page
2
Éducation et sensibilisation
1
Règlements
1
Type