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Transports Canada
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Publications d'aviation
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)(b)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION AU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(iii), AUX ALINÉAS 705.106(1)c) ET d), AUX PARAGRAPHES 705.106(4) ET 705.113(1) ET À L’ALINÉA 705.113(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AUX PARAGRAPHES 725.106(1), 725.106(2), 725.106(3), 725.106(4) E...
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 173
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
77
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
16
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
166
Transport maritime
83
Sécurité maritime
47
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
62
Technologies d’aide à la conduite
25
(-) Technologies novatrices
Véhicules zéro émission
8
Véhicules connectés et automatisés
4
Les systèmes de transport intelligents
2
Architecture des STI
1
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Sécurité des véhicules automobiles
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Programmes
23
Marchandises dangereuses
19
Initiatives
14
Campagnes
12
Transport ferroviaire
12
Marine
7
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
129
2022
79
(-) 2021
2020
361
2019
447
2018
243
2017
54
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
198
Routier
14
Corporate
2
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Sujet
8
Publication
7
Service
2
Type
Guides
109
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
7
Licences
6
Description du service
3
Page
2
Règlements
2
Advisory Circular
1
Avis
1
CASA
1
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Formulaires
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Traité international
1
TSB Response
1
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