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Transports Canada
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Région de l'Atlantique
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Sécurité aérienne — Nouvelles
1
Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC) - TP 14371
1
Normes de service pour les autorisations réglementaires à demande élevée
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
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Aviation
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Sécurité aérienne - Nouvelles
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
15
Services aériens commerciaux
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
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Emplois à Transports Canada
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Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Régions
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
44
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Marchandises dangereuses
16
Initiatives
14
Transport ferroviaire
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(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
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Publications
2
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2014
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2012
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2011
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2010
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2009
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Catégorie
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Maritime
93
Corporate
32
Ferroviaire
9
Routier
9
TMD
6
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
34
Type
Consultations
35
Éducation et sensibilisation
22
Guides
9
Page
4
Règlements
4
Matériel promotionnel - campagnes
3
Demande de service
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Politiques
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Type