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Affichage de 41 à 50 sur 142 des éléments.
Recherche
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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(-) Aviation
Centre reference
46
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
90
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Sécurité maritime
20
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
104
2023
121
2022
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(-) 2021
2020
372
2019
444
2018
242
2017
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2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
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2011
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2010
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2009
191
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
119
Corporate
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
27
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
52
Éducation et sensibilisation
24
Alertes
5
Page
4
Avis
2
Licences
1
Type