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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Sujets
Aviation
130
Centre reference
47
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
91
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Sécurité maritime
20
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
2021
2
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
(-) Marine
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
2
2023
1
2024
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Journée de la sécurité des drones
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Date
2024
7
2023
6
2022
3
(-) 2021
2020
15
2019
10
2018
5
2017
3
Catégorie
Maritime
3
Aviation
1
Type de contenu
(-) Page
Type
Consultations
1
Type