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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Guides de test en vol
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Aviation
130
Centre reference
47
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
91
Transport routier
44
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
(-) Importer un véhicule
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Programmes de financement
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Marine
2
Passages à niveau
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Date
2024
9
2023
8
2022
3
(-) 2021
2020
21
2019
24
2018
18
2014
1
Catégorie
Aviation
5
Routier
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
1
Service
1
Type
Guides
1
Licences
1
Type