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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
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Aviation
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Centre reference
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Circulaires d'information
24
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
44
Consultations
30
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
92
2023
178
2022
98
(-) 2021
2020
210
2019
367
2018
95
2017
69
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
35
2011
7
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
49
Maritime
20
Corporate
13
Ferroviaire
10
Routier
9
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
8
Sujet
2
Type
Consultations
26
Guides
10
Alertes
5
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Règlements
2
Avis
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type