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Transports Canada
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Affichage de 111 à 120 sur 120 des éléments.
Recherche
Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-004
1
Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
1
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12
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
34
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
7
Services aériens commerciaux
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Publications
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
86
Transport maritime
59
Transport routier
22
Programmes
16
Marchandises dangereuses
14
Campagnes
13
Marine
5
(-) Transport ferroviaire
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
2
(-) Publications
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
122
2022
108
2021
172
2020
385
2019
457
2018
252
2017
57
2016
41
2015
203
2014
48
2013
99
2012
105
2011
124
2010
664
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
103
Ferroviaire
5
Corporate
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
8
Sujet
4
Service
1
Type
Guides
67
Licences
7
Description du service
3
Alertes
2
Règlements
2
Advisory Circular
1
Avis
1
CASA
1
Contactez-nous
1
Demande de service
1
Formulaires
1
Funding
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Plan ministériel
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type