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Affichage de 101 à 108 sur 108 des éléments.
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Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-004
1
Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
34
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Services aériens commerciaux
7
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Publications
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Sûreté aérienne
2
Services généraux
81
Transport maritime
56
Transport routier
19
Programmes
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Programme de corridors maritimes verts
3
Programmes de financement
3
(-) Initiative pour des navires silencieux
Programme de protection de la navigation
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Campagnes
13
Marchandises dangereuses
13
Marine
4
Transport ferroviaire
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Publications
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
119
2022
96
2021
167
2020
378
2019
441
2018
241
2017
54
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
96
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
3
Sujet
3
Service
1
Type
Guides
64
Licences
6
Description du service
3
Alertes
2
Règlements
2
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Traité international
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TSB Response
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