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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 347 des éléments.
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Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre F - Équipements - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transports des marchandises dangereuses liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Demande d’un Certificat d’équivalence ou temporaire
1
COVID-19 : Exigences relatives au transport sécuritaire des matières infectieuses (classe 6.2)
1
Utilisation inappropriée des appellations réglementaires UN1759, SOLIDE CORROSIF, N.S.A. et UN1760, LIQUIDE CORROSIF, N.S.A
1
Contacts et bureaux de l'aviation civile
… autorisé à administrer les examens pour la licence de
pilote
privé ou de
pilote
de loisir près de chez vous. Médecine aéronautique …
1.93
Abrogé - Arrêté d’urgence visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 7 visant à interdire à certaines personnes d’embarquer sur les vols au Canada en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 10 visant à interdire à certaines personnes d’embarquer sur les vols à destination du Canada en raison de la COVID-19
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Sujets
Services généraux
323
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
7
Marchandises dangereuses
7
Initiatives
6
Aviation
4
Transport routier
3
Marine
1
Programmes
1
Date
2023
62
2022
4
2021
7
2020
10
2019
13
Catégorie
Aviation
15
Corporate
8
TMD
6
Routier
5
Maritime
2
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1765
(-) E-binder
Alertes
242
Consultations
157
Éducation et sensibilisation
138
Page
109
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
(-) Avis
Matériel promotionnel - articles vedettes
21
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
(-) Documents d’information
Demande de service
10
Matériel promotionnel - campagnes
10
CASA
8
Recherche
8
Audit et évaluation
7
Description de programme
7
Advisory Circular
6
Description du service
6
Politiques
6
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
(-) Contactez-nous
Rapport financier trimestriel
3
Résultats de programme
3
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
Matériel promotionnel - initiatives
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
(-) Lois
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type