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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 121 des éléments.
Recherche
Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Rapport aux Canadiens : investir dans nos côtes grâce au Plan de protection des océans
1
Contacts et bureaux de l'aviation civile
… autorisé à administrer les examens pour la licence de
pilote
privé ou de
pilote
de loisir près de chez vous. Médecine aéronautique …
1.93
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Abrogée – Arrêté d'urgence imposant certaines restrictions aux bâtiments à passagers en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport maritime liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Sujets
Transport maritime
62
Services généraux
27
Initiatives
13
Aviation
7
Marine
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Date
2023
4
2022
3
2021
8
2020
83
2018
1
Catégorie
Maritime
74
Aviation
20
Corporate
15
Routier
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1765
E-binder
310
Alertes
242
Consultations
157
Éducation et sensibilisation
138
(-) Page
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
Avis
22
Matériel promotionnel - articles vedettes
21
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
Documents d’information
11
Demande de service
10
Matériel promotionnel - campagnes
10
CASA
8
Recherche
8
Audit et évaluation
7
Description de programme
7
Advisory Circular
6
Description du service
6
Politiques
6
Briefing binder
5
(-) Discussion paper
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
(-) Contactez-nous
Rapport financier trimestriel
3
(-) Résultats de programme
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
Matériel promotionnel - initiatives
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
(-) Recommandation
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type